Notice explicative

Notice explicative


 

Rapport de présentation

Liste des pièces du PLU

Diagnostic du territoire et état initial de l’environnement

Choix retenus pour le PADD et justifications du zonage et du règlement


 

PADD – OAP

Orientation d’Aménagement et de Programmation

Projet d’Aménagement et de Développement Durables


 

Reglement – Documents graphiques

Règlement

Plan de zonage global (1/5000e)

Plan de la zone agglomérée (1/2000e)


 

Annexes

Droit de Préemption Urbain

Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit

Plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE)

Taxe d’Aménagement

Annexes sanitaires

Classement des Yvelines en zone à risque d’exposition au plomb

Contraintes sols et sous-sols

Forêt de protection

Zones de risques liés aux inondations


 

piece administratives

Annonces légales et affiche relatives à l’ouverture de l’enquête publique

Arrêté du Maire prescrivant l’ouverture d’une enquête publique sur le projet de PLU

Désignation du Commissaire-enquêteur

Délibération du Conseil Municipal relative à l’arrêt du projet de PLU et au bilan de la concertation

Réunion publique pour la présentation du projet de PLU

Demande d’examen au cas par cas

Compte-rendu du débat du Conseil Municipal sur les orientations générales du PADD

COMPTE-RENDU RÉUNION D’ASSOCIATION DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIÉES

Porter A Connaissance de l’Etat

Délibération du Conseil Municipal prescrivant l’élaboration du PLU


 

AVIS des ADMINISTRATIONS et PERSONNES PUBLIQUES

Conseil Départemental – DGS Territoires d’Action Départementale

Préfecture-DDT – Service Planification Aménagement et Connaissance des Territoires

Péfecture-DDT – CDPENAF

CO.BA.H.M.A.-EBTP Mauldre

Mairie d’Orgerus

Agence Régionale de Santé

SICAE-ELY


 

Rapport du commissaire enquêteur

Rapport du Commissaire-Enquêteur